SOMMAIRE
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Vendredi
8 août 2014 N° 3925/25321

Christiane Taubira, une Fil-info-France, fil, info, justice, vendredi 8 août 2014FRANCE - FIL INFO JUSTICE - Validation de la loi relative à l'individualisation des peines et renforçant l'efficacité des sanctions pénales : Christiane Taubira (photo), garde des Sceaux, ministre de la Justice, s'est "réjouie" de la décision n° 2014-696 DC rendue le jeudi 7 août 2014 par le Conseil constitutionnel déclarant conforme à la Constitution la loi relative à l'individualisation des peines et renforçant l'efficacité des sanctions pénales ( JUSX1322682L ) définitivement adoptée par le Parlement le jeudi 17 juillet 2014. Début de citation : "La décision du Conseil constitutionnel vient consacrer le principe de l'individualisation des peines désormais inscrit dans la loi. Le conseil valide en outre l'introduction dans le code pénal d'une nouvelle peine en milieu ouvert, la contrainte pénale. Les services de la Chancellerie, au premier rang desquels les services de l'administration pénitentiaire, se sont préparés pour que l'ensemble du dispositif nécessaire ainsi que les textes et les mesures d'application soient effectifs dès l'entrée en vigueur de la loi le 1er octobre prochain. La garde des Sceaux installera prochainement un comité de pilotage pour suivre au plus près la mise en œuvre de la réforme pénale. Celle-ci sera également évaluée à l'horizon 2017. Christiane Taubira qui, depuis juin 2012, a construit une politique d'aide aux victimes autour de l'augmentation budgétaire, la création de bureaux d'aide aux victimes dans tous les tribunaux de grande instance, la remobilisation du Conseil national de l'aide aux victimes, l'expérimentation anticipée du suivi individualisé des victimes, regrette la censure de la contribution victime inscrite dans la loi sous forme de sur-amende. Elle poursuivra la recherche de ressources nouvelles pour l'aide aux victimes." Fin de citation. Le Conseil constitutionnel présidé par Jean-Louis Debré, qui avait été saisi le vendredi 18 juillet 2014 par plus de 60 députés de droite dont Christian Jacob et David Douillet, dans les conditions prévues à l'article 61, deuxième alinéa, de la Constitution, a décidé que (début de citation) : "Article 1er.- Les articles 19 et 22 de la loi relative à l'individualisation des peines et renforçant l'efficacité des sanctions pénales sont conformes à la Constitution. Article 2.- Sont contraires à la Constitution les dispositions suivantes de la même loi : - l'article 49 ; - les mots : « et 49 » figurant au paragraphe II de l'article 54 ; - les mots : « les I à IV de l'article 49 » figurant au paragraphe I de l'article 55 ; - le paragraphe VII de l'article 55. Article 3.- La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française." Fin de citation. Voici en partie, l'exposé des motifs du projet de loi. Début de citation : "Le Gouvernement a fait de la prévention de la récidive une des priorités de sa politique pénale et entend par la présente réforme renforcer la sécurité des Français. La réforme repose sur deux piliers. Le premier pilier consiste à mieux individualiser les peines lors de leur prononcé. Le second pilier vise à construire un parcours d'exécution des peines efficace dans la prévention des risques de récidive". (...) "En outre, la réforme s'accompagnera de recrutements significatifs au sein des services pénitentiaires d'insertion et de probation, et ce dès 2014." Fin de citation. Blogger, webmaster : Copyright et conditions d'utilisation du fil info ; Fil-info-France, quotidien international pourquoi ?

FIL INFO VATICAN - Le voyage du Pape François en Corée du Sud annoncé par le Saint Siège : Le voyage apostolique du pape François en Corée du Sud, du mercredi 13 au lundi 18 août 2014, a été présenté jeudi 8 août 2014 en salle de presse du Saint Siège. Le père Federico Lombardi, directeur de la salle de presse du Saint-Siège, a indiqué qu'il s'agissait du troisième voyage international du Saint-Père après le Brésil et la Terre Sainte et souligné "qu'il n'y avait pas eu de visite d'un Pape en Asie depuis 1999, Jean-Paul II s'était rendu à New Delhi, en Inde" et la troisième d'un Pape en Corée. Le Pape François participera aux Journées asiatiques de la jeunesse, où sont attendus 20 000 jeunes de 23 pays d'Asie, à une journée de la jeunesse coréenne, qui rassemblera 4000 jeunes Coréens. Enfin, le Saint Père béatifiera 124 martyrs coréens exécutés en raison de leur foi chrétienne. L'Eglise catholique de Corée du sud compte 5,5 millions de fidèles, soit 10 % de la population du pays. Blogger, webmaster : Copyright et conditions d'utilisation du fil info ; Fil-info-France, quotidien international pourquoi ?

FIL INFO UKRAINE - Le cessez-le-feu autour du site du crash du Boeing 777 malaisien levé par l'armée :
Le cessez-le-feu instauré autour du site du crash du Boeing 777 de la compagnie Malaysia Airlines effectuant le vol MH17 Amsterdam-Kuala Lumpur avec 298 personnes à bord, qui s'est écrasé le 17 juillet 2014 près de la ville de Chakhtarsk dans la région de Donetsk, dans l'est de l'Ukraine, près de la frontière avec la Russie, a été suspendu jeudi 7 août 2014 par les autorités ukrainiennes après la décision des experts internationaux de cesser les recherches sur place en raison de la poursuite des combats. Blogger, webmaster :
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FIL INFO LIBAN - L'ancien premier ministre Saad Hariri rentre au Liban après 3 ans d'absence :
En exil en France et en Arabie saoudite, l'ancien premier ministre
Saad Hariri, est revenu au Liban vendredi 8 août 2014 après 3 ans d'absence. Saad Hariri avait quitté le Liban en 2001 après que son gouvernement eût été renversé par une coalition menée par le Hezbollah chiite. Dès son arrivée, il a rencontré le premier ministre Tammam Salam. Blogger, webmaster : Copyright et conditions d'utilisation du fil info ; Fil-info-France, quotidien international pourquoi ?

FIL INFO BANDE DE GAZA - Fin de la trêve de 72 heures, les combats reprennent :
La trêve de 72 heures s'est achevée vendredi 8 août 2014 à 8 heures. Le Hamas a repris ses tirs de roquettes sur le sud d'Israël qui ont blessé un civil et un militaire. L'armée israélienne a repris les bombardements de la Bande de Gaza en représailles, tuant un enfant palestinien de 10 ans. 6 civils palestiniens ont été également blessés. 1950 Palestiniens ont été tués lors de l'offensive de l'armée israélienne "Bordure de protection", lancée sur la Bande de Gaza le 8 juillet 2014 en représailles aux tirs de roquettes palestiniennes sur le sud d'Israël. Côté israélien, 64 militaires et 3 civils ont été tués. Selon le Hamas, lors des négociations qui se tenaient au Caire pour prolonger le cessez-le-feu, Israël a refusé les conditions de la délégation palestinienne, et notamment la levée du blocus économique imposé à Gaza depuis 2007. Blogger, webmaster :
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FIL INFO CISJORDANIE - Un adolescent palestinien tué lors d'une manifestation près de Ramallah :
Un adolescent palestinien de 19 ans a été tué vendredi 8 août 2014 près de la colonie de Psagot, située entre Jérusalem et Ramallah, lors de manifestations contre l'offensive militaire israélienne contre la Bande de Gaza. L'armée israélienne a indiqué "étudier le dossier". Blogger, webmaster :
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FIL INFO CISJORDANIE - L'armée israélienne intervient contre des manifestants palestiniens à Hébron :
Les forces de sécurité israéliennes sont intervenues vendredi 8 août 2014 à Hébron contre les manifestants palestiniens qui dénonçaient l'offensive militaire israélienne meurtrière contre la Bande de Gaza, blessant plusieurs dizaines de personnes, dont plusieurs à balles réelles. Blogger, webmaster :
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FIL INFO BIRMANIE - 47e Conférence des ministre des Affaires étrangères de l'ASEAN : La 47e Conférence des ministre des Affaires étrangères de l'Association des nations de l'Asie du Sud-Est (ASEAN, Association of Southeast Asian Nations) s'est ouverte vendredi 8 août 2014 à Naypyitaw, capitale du Myanmar (Birmanie) et sera suivie de plusieurs autres conférences importantes comme la Conférence ministérielle du Sommet d'Asie de l'Est (EAS) et le 21e Forum régional de l'ASEAN (ARF-21) prévus du 8 au 10 août 2014. Blogger, webmaster : Copyright et conditions d'utilisation du fil info ; Fil-info-France, quotidien international pourquoi ?

FIL INFO AFGHANISTAN - Accord entre les deux candidats à la présidentielle sur un gouvernement d'union nationale :
Les deux candidats rivaux à l'élection présidentielle en Afghanistan, Abdullah Abdullah et Ashraf Ghani, ont annoncé vendredi 8 août 2014 la signature d'un accord visant à la formation d'un gouvernement d'union nationale quel que soit le futur président. Les résultats d'un audit des 8,1 millions de bulletins de vote du deuxième tour du 14 juin 2014, doivent être publiés avant la fin du mois d'août 2014. Blogger, webmaster :
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FIL INFO RUSSIE - Prolongation de 3 ans de l'autorisation de séjour d'Edward Snowden en Russie :
Edward Snowden, ancien consultant de l'Agence de sécurité nationale (NSA, National Security Agency), informaticien et ancien agent de la CIA (Central Intelligence Agency, service de renseignements américains), accusé d'espionnage par les Etats-Unis, a obtenu, jeudi 7 août 2014, une prolongation de trois ans de son autorisation de résidence en Russie. Plus de détails : Edward Snowden demande une prolongation de son statut de réfugié en Russie ; Edward Snowden ne sera pas extradé vers les Etats-Unis, affirme Vladimir Poutine ; L'ancien agent américain de la NSA est bien dans la zone de transit de l'aéroport de Moscou ; L'ancien agent américain de la NSA demande l'asile politique à la Russie ; Vladimir Poutine affirme qu'Edward Snowden "quittera la Russie dès qu'il en aura la possibilité" ; Edward Snowden ne sera pas remis aux Etats-Unis ; Edward Snowden pourrait rester dans la zone de transit de l'aéroport de Moscou pour au moins 6 mois ; La Russie accorde l'asile provisoire pour un an à Edward Snowden, ancien consultant américain de la NSA ; Edward Snowden officiellement inscrit comme résident en Russie ; Edward Snowden autorisé à travailler et à se déplacer en Russie ; Le président équatorien prêt à accorder l'asile politique à Edward Snowden ; Blogger, webmaster : Copyright et conditions d'utilisation du fil info ; Fil-info-France, quotidien international pourquoi ?

FIL INFO COTE D'IVOIRE - 3000 prisonniers graciés par le président Alassane Ouattara : Le président Alassane Ouattara a gracié vendredi 8 août 2014, à l'occasion de la Fête nationale, près de 3000 prisonniers, soit 30 % de la population carcérale, "qui ne présentent pas de dangerosité particulière pour la société et dont les infractions commises, sont jugés mineures". Les personnes emprisonnées pour "les infractions militaires, les atteintes aux droits de l'homme, les crimes de vols aggravés, la détention et la vente de stupéfiants, le détournement de deniers publics, les faits de corruption, les attentats à la pudeur, les enlèvements d'enfants sont exclus" de cette mesure. Blogger, webmaster : Copyright et conditions d'utilisation du fil info ; Fil-info-France, quotidien international pourquoi ?

FIL INFO SOUDAN DU SUD - Human Rights Watch appelle à un embargo sur les armes au Soudan du Sud et la fin de l'impunité : L'organisation de défense des droits de l'homme, Human Rights Watch (HWR), a publié jeudi 7 août 2014 un rapport de 92 pages intitulé "Nouvelle guerre au Soudan du Sud : Exactions commises par les forces du gouvernement et de l'opposition" (en anglais : "South Sudan's New War: Abuses by Government and Opposition Forces ") dans lequel elle indique que "tant les forces gouvernementales que celles de l'opposition et leurs alliés ont commis au Soudan du Sud des actes d'une extrême cruauté qui constituent des crimes de guerre, depuis le début des combats dans ce pays en décembre 2013, ajoutant que certains de ces actes sont susceptibles d'avoir constitué des crimes contre l'humanité. Human Rights Watch demande dans son rapport "aux forces gouvernementales du Soudan du Sud et celles de l'Armée populaire de libération du Soudan (SPLA-in Opposition), ainsi que de leurs alliés, de mettre fin à toutes les exactions à l'encontre des civils, et consentir à un processus de justice conforme aux normes internationales pour les crimes les plus graves". L'organisation demande, en raison de "l'ampleur et la gravité des exactions commises" la mise en place d'un embargo total sur les armes livrées au Soudan du Sud, ainsi que l'imposition de sanctions ciblées contre les individus responsables de graves violations du droit international". Selon Human Rights Watch, le gouvernement n'a pas encore publié les conclusions de plusieurs enquêtes sur les meurtres, ni engagé de poursuites contre les individus responsables de ces meurtres. Les forces d'opposition n'ont pas non plus exigé de comptes à leurs forces qui se sont rendues coupables d'exactions. Des poursuites menées au niveau national ont peu de chance de voir le jour, étant donné le manque de volonté politique du Soudan du Sud d'exiger des comptes aux forces responsables d'exactions, et compte tenu des failles du système judiciaire de ce pays, selon Human Rights Watch. Rendre compte de façon approfondie et régulière des violations des droits humains et des crimes commis par les deux camps est une première étape cruciale pour tout processus de justice, a souligné Human Rights Watch, qui ajoute que "la Commission d'enquête de l'Union africaine (UA) sur le Soudan du Sud, créée peu après le début du conflit, a mis du temps pour commencer à enquêter sur les violations des droits humains. Cette commission devrait se concentrer sur les enquêtes contre les individus présumés responsables de crimes de guerre et de crimes potentiels contre l'humanité commis lors du conflit, et devrait recueillir des éléments de preuve médico-légaux et autres sur les crimes, notamment sur les charniers présumés à Djouba et ailleurs", a insisté Human Rights Watch. "La brutalité constatée dans ce conflit est le résultat de décennies d'exactions sans que justice soit faite pour les pertes en vies humaines et en biens civils", a conclu Daniel Bekele, directeur de la division Afrique à Human Rights Watch. "Le monde peut et doit aider le Soudan du Sud à faire cesser les crimes ainsi que le long cycle de violence alimenté par l'impunité". Blogger, webmaster : Copyright et conditions d'utilisation du fil info ; Fil-info-France, quotidien international pourquoi ?

FIL INFO RWANDA - Conférence pour la paix en Centrafrique et au Soudan du Sud : Une conférence pour la paix en République centrafricaine et au Soudan du Sud s'est ouverte, pour deux jours, jeudi 7 août 2014 à Kigali, en présence de 200 délégués centrafricains, sud-soudanais et rwandais. Lors de cette conférence organisée conjointement par le Réseau d'action de la jeunesse du Rwanda, la Plate-forme de la société civile du Rwanda et l'ONG britannique Aegis Trust, des responsables religieux et de la société civile ont appelé les parties belligérantes "à placer les intérêts nationaux avant leurs propres intérêts afin d'instaurer la paix". Blogger, webmaster : Copyright et conditions d'utilisation du fil info ; Fil-info-France, quotidien international pourquoi ?

FIL INFO NIGERIA - L'état d'urgence sanitaire décrété pour lutter contre l'épidémie de fièvre Ebola : L'état d'urgence sanitaire a été décrété vendredi 8 août 2014 par le président Goodluck Jonathan dans tout le pays, pour une durée de 90 jours, touché par l'épidémie de la fièvre hémorragique à virus Ebola, qui sévit dans trois pays d'Afrique de l'ouest : la Guinée, le Liberia, la Sierra Leone. Blogger, webmaster : Copyright et conditions d'utilisation du fil info ; Fil-info-France, quotidien international pourquoi ?

FIL INFO LIBYE - Une délégation de l'ONU à Tripoli pour mettre fin aux violences : Une délégation de la Mission d'appui des Nations Unies en Libye (MANUL), dirigée par le Représentant spécial adjoint du Secrétaire général, Ismail Ould Cheikh Ahmed, effectue une mission en Libye visant "à évaluer les besoins humanitaires et explorer les options pour soulager les souffrances endurées par les civils innocents et causées par des bombardements aveugles, des déplacements, de graves pénuries alimentaires et la perturbation des services de base". Blogger, webmaster : Copyright et conditions d'utilisation du fil info ; Fil-info-France, quotidien international pourquoi ?

FIL INFO AFRIQUE DE L'OUEST - L'OMS décrète l'épidémie d'Ebola "urgence de santé publique de portée internationale" :
L'
OMS, Organisation Mondiale de la Santé a décrété, vendredi 8 août 2014, l'épidémie d'Ebola en Afrique de l'Ouest "urgence de santé publique de portée internationale". L'OMS a suivi l'avis des experts du comité d'urgence de l'OMS qui s'est réuni mercredi 6 et jeudi 7 août 2014 à Genève en Suisse pour évaluer les conséquences de cette épidémie qui a fait près de 1 000 morts dans quatre pays d'Afrique de l'Ouest, la Guinée, le Libéria, la Sierra Leone et le Nigeria. Au 4 août, 1 711 cas ont été enregistrés, dont 932 décès. Les experts du comité d'urgence ont estimé que "les conséquences possibles d'une nouvelle propagation internationale sont particulièrement graves en raison de la virulence du virus, des modes intensifs de transmission au niveau communautaire et des établissements de santé, et de la faiblesse des systèmes de santé dans les pays actuellement touchés et dans ceux les plus menacés". Concernant plus particulièrement, les quatre pays actuellement touchés par l'épidémie, l'OMS les a exhortés à "déclarer un état d'urgence national". Elle les a aussi encouragés à procéder à des dépistages dans les aéroports internationaux, les ports maritimes et les principaux postes frontaliers terrestres et à empêcher de voyager toute personne soupçonnée d'être atteinte d'Ebola. Blogger, webmaster : Copyright et conditions d'utilisation du fil info ; Fil-info-France, quotidien international pourquoi ?


FIL-INFO-FRANCE, CITATION DU JOUR : "Un sot ne voit pas le même arbre qu'un sage." William Blake

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